Editeur du site

PMT

SIRET : 487 980 799 00018

Numéro de TVA : FR76 487 980 799

Adresse : 18 RUE ALAIN SAVARY 25000 BESANCON

Responsable éditorial : Anthony NOLOT-DI GREGORIO

Email : a.nolot@pmt-innovation.com

Numéro de téléphone : 03 81 40 47 56

​

Hébergement

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici. 

​

DROITS D’AUTEUR

Le titre, la conception, la forme du site www.printemps-de-lia.com mais aussi son contenu sont la propriété du PMT. Toute utilisation d’éléments du site www.printemps-de-lia.com, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable du PMT, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

​

LIMITES DE RESPONSABILITÉS

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, le PMT ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, le PMT pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par le PMT. En conséquence, le PMT décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.

​

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès du PMT d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes de renseignements en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

​

Données personnelles

L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site www.printemps-de-lia.com (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par PMT.

​

NB : Déclaration à la CNIL uniquement obligatoire pour les sites e-commerce :

Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978.

​

L’Utilisateur du Site est informé que ses données :

•  sont collectées de manière loyale et licite,

•  sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,

•  sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,

•  sont exactes et complètes,

•  sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

​

PMT s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Ces données sont utilisées pour PMT, elles ne sont pas destinées à être transmises à des tiers.

​

• L’Utilisateur a le droit de s’opposer à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.

• L’Utilisateur, après avoir justifié de son identité, peut obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci, les informations permettant de connaître et contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à son égard.

• L’Utilisateur peut également, s’il justifie de son identité, demander que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

​

Afin d’exercer ce droit, l’Utilisateur enverra un courrier à l’adresse suivante : a.nolot@pmt-innovation.com

​

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : a.nolot@pmt-innovation

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.